résidence habituelle

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• Residence alternee — Résidence alternée La résidence alternée est une organisation de l hébergement de l enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans le même domicile, par exemple dans le cas d un divorce. Un enfant en résidence alternée vivra en alternance au… …   Wikipédia en Français

• Résidence alternée — La résidence alternée est une organisation de l hébergement de l enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans le même domicile, par exemple dans le cas d un divorce. Un enfant en résidence alternée vivra en alternance au domicile d un parent …   Wikipédia en Français

• résidence — [ rezidɑ̃s ] n. f. • 1271; lat. residentia 1 ♦ Séjour effectif et obligatoire en un lieu; obligation de résider. Emploi, charge qui demande résidence. La résidence d un magistrat, d un évêque. Par ext. Durée de ce séjour. ♢ Spécialt Assignation à …   Encyclopédie Universelle

• résidence — (ré zi dan s ) s. f. 1°   Demeure ordinaire en quelque lieu. Il a établi sa résidence en cet endroit. •   Encore un autre mort faisait sa résidence Non loin de ce tombeau...., LA FONT. Matrone..    Par extension, action de garder la chambre, de… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• non-résidence — ⇒NON RÉSIDENCE, subst. fém. Fait de ne pas résider dans le lieu normal de résidence. L abus de non résidence est aussi au grand détriment de la religion: un ministre va desservir en hâte deux ou trois églises le dimanche dans la campagne, ensuite …   Encyclopédie Universelle

• Garde alternée — Résidence alternée La résidence alternée est une organisation de l hébergement de l enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans le même domicile, par exemple dans le cas d un divorce. Un enfant en résidence alternée vivra en alternance au… …   Wikipédia en Français

• Coopération renforcée — La coopération renforcée est une procédure législative en droit de l Union européenne. Elle désigne un acte juridique européen (une directive ou un règlement) qui ne s applique pas aux vingt sept États membres, mais uniquement à ceux d entre eux… …   Wikipédia en Français

• Convention de La Haye (1980) — Pour les articles homonymes, voir Convention de La Haye. La Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l enlèvement international d enfants, dite aussi Convention de La Haye, entend garantir le retour immédiat d enfants déplacés ou… …   Wikipédia en Français

• TOURISME — Le tourisme est l’expression d’une mobilité humaine et sociale fondée sur un excédent budgétaire susceptible d’être consacré au temps libre passé à l’extérieur de la résidence principale. Il implique au moins un découcher, c’est àdire une nuit… …   Encyclopédie Universelle

• Chiffres De Population En France — En France, pour les opérations de recensement, l INSEE a défini plusieurs indicateurs de population qui permettent de rendre compte de la double domiciliation de certaines personnes, afin de pouvoir étudier ce phénomène et d en tenir compte dans… …   Wikipédia en Français

• Chiffres de population en France — En France, pour les opérations de recensement, l INSEE a défini plusieurs indicateurs de population qui permettent de rendre compte de la double domiciliation de certaines personnes, afin de pouvoir étudier ce phénomène et d en tenir compte dans… …   Wikipédia en Français